|
|
|
56 Cours Jean Jaurès 38000 Grenoble 04 76 86 41 37 mardi au samedi 9h30-12h30 & 14h30-19h et le lundi 14h30-19h d'octobre à avril |
6
rue Bayard 38000 Grenoble 04 76 62 37 19 mardi au samedi 10h-12h30 & 14h30-19h |
L'Atelier 82 impasse de la Grande Chantourne 38330 Saint Nazaire les Eymes 04 15 60 00 16 mardi au samedi 10h-12h & 14h-18h du 1er septembre au 30 juin |
![]() |
![]() pour les personnes à mobilité réduite et offre la même gamme de produit |
Copyright
©
John Rebillard
Art. L. 122-4 :Toute représentation ou reproduction intégrale ou
partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants
droits ou ayants cause est illicite.
Art. L. 335-2 :Toute édition d'écrits, de composition musicale, de
dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée
en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la
propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un
délit.
La contrefaçon en France d'ouvrages publiés en France ou à l'étranger
est punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.
Art. L. 335-3 :Est également un délit de contrefaçon toute
reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce
soit, d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur,
tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi.